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Il est possible de consulter le procès-verbal de l'assemblée en cliquant ici Assemblée municipale du 8 juin 2009 à 20 h 15 à la salle communale de Malleray ORDRE DU JOUR 1. Approbation d’un crédit d’engagement pour la comptabilisation de dépréciations complémentaires, à charge des comptes 2008, d’une somme de fr. 409'568.00
2. Approbation des comptes communaux 2008 et ratification des dépassements
3. Approbation de la dissolution du Service social du Jura bernois et l’abrogation du règlement y relatif
4. Divers
Conformément à l’article 116 du règlement d’organisation, le procès-verbal de l'assemblée du 8 juin 2009 sera déposé publiquement, au plus tard 10 jours après l’assemblée, durant 20 jours. Pendant le dépôt public, une opposition peut être formée par écrit devant le conseil municipal.
Au plus tard dans les 30 jours après l'assemblée municipale, un recours en matière communale peut être formé contre un acte législatif communal auprès du Préfet du district de Moutier, Rue du Château 13, 2740 Moutier.
2735 Malleray, le 28 avril 2009
CONSEIL MUNICIPAL
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Dernière mise à jour : ( 04-01-2010 )
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